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Rouge Corinthe Série 3

L'assurance vie sur mesure

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(*) Offre promotionnelle : Offre valable du 01/07/2016 au 31/12/2016 pour les versements initiaux à l'adhésion au contrat d'assurance vie Rouge Corinthe Série 3 et les versements réguliers mis en place concomitamment, pendant la période de l'offre. Le montant minimum du versement initial est réduit à 1 500 € au lieu de 15 000 €, sous condition de mise en place d'un programme de versements réguliers et d'un investissement du versement initial et des versements réguliers de 20% minimum sur des supports en Unités de Compte et/ou sur le support Objectif Programmé. Le montant minimum des versements réguliers est réduit à 50 €/mois au lieu de 150€/mois (ou à 150 €/trimestre au lieu de 450 €/trimestre, ou à 300 €/semestre au lieu de 900 €/semestre, ou à 600 €/an au lieu de 1 800 €/an), et est valable pendant toute la durée du contrat, sauf en cas d'interruption ou de modification de ces versements. Les versements libres effectués postérieurement à l'adhésion, pendant la période de l'offre, sont réduits à 500 €, au lieu de 1500€, sous condition d'un investissement de 20% minimum sur des supports en Unités de Compte et/ou sur le support Objectif Programmé. Les montants minimum des versements applicables en dehors de l'offre sont mentionnés dans la notice d'information du contrat. Les autres seuils du contrat ainsi que les frais y afférents sont indiqués dans la notice d'information et sont inchangés. Conditions en vigueur au 01/07/2016.

 

Qu'est-ce que Rouge Corinthe Série 3 ?

Rouge Corinthe est un contrat d'assurance vie multisupport (1) « haut de gamme » accessible avec un versement initial d'au moins 15 000 €. Il vous permet de vous constituer et de valoriser un capital, dans le cadre fiscal spécifique de l'assurance vie.

Pourquoi souscrire ?

L'assurance vie vous permet d'investir pour préparer un projet, votre retraite, ou encore pour transmettre un capital.
Vous avez accès à trois types de supports :

  • Le support en euros :
    - Les sommes investies sont garanties à tout moment, déduction faîte des frais du contrat. Elles sont majoritairement investies dans des placements obligataires d'Etats ou d'entreprises.
    Vous recevez des intérêts chaque année, au 31 décembre, sur le support en euros. Par exemple, le rendement annuel net de frais de gestion du contrat et avant prélèvements sociaux et fiscaux de 2015 était situé entre 1,9% et 2,3%, selon la valeur du contrat à cette date. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

  • Le support Objectif Programmé :
    - Ce support vous permet de diversifier une partie des investissements et vise ainsi une rémunération plus élevée que celle du support en euros, sur la durée choisie.
    - Les sommes investies bénéficient, selon votre choix, d'une garantie partielle, déduction faîte des frais du contrat, à condition de conserver le placement jusqu'au terme d'une durée que vous déterminez et qui sera de 8 ans au minimum. L'investissement sur ce support présente un risque de perte en capital.
    - Le choix de la date d'échéance et du niveau de garantie n'est pas modifiable. Ainsi, il s'appliquera à tous les versements ou arbitrages que vous réaliserez sur ce support jusqu'à son échéance.
    - Jusqu'à sa date d'échéance, la valorisation du support peut évoluer à la hausse comme à la baisse en fonction des fluctuations des marchés financiers.

  • Les supports en unités de compte (UC) :
    -
    Vous accédez aux marchés financiers grâce à une large gamme de supports en UC. L'investissement sur ces supports présente un risque de perte en capital. Sa valorisation augmente ou diminue en fonction de la performance des fonds que vous choisissez.
    - Par ailleurs, LCL peut vous proposer de nouveaux fonds bénéficiant d'une garantie totale ou partielle du capital à l'échéance hors frais du contrat d'assurance vie, coût de la garantie complémentaire en cas de décès et hors fiscalité, selon les opportunités de marché.
    - En souscrivant l'option Rouge Corinthe Mandat à partir d'un investissement de 20 000 € au sein de votre contrat, vous confiez la gestion de la partie «UC» de votre contrat à une équipe d'experts, spécialistes des marchés financiers.

  • Vous disposez facilement du capital de votre contrat :
    - A tout moment, vous pouvez effectuer des rachats partiels ponctuellement ou de façon programmée ou un rachat total, sans frais. Les produits dégagés sont alors soumis à l'impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux
    - En cas de besoin, vous pouvez demander une avance pouvant représenter jusqu'à 50% du capital. Cette somme ne réduit pas le capital mais représente un prêt à un taux fixé chaque année pour l'année en cours.

  • A tout moment, vous pouvez mettre en place ou modifier des versements réguliers, effectuer des versements complémentaires, ou répartir différemment le capital entre les supports. Ces opérations sont soumises à des frais précisés dans la notice d'information.

Comment ça marche ?

  • Vous pouvez adhérer et gérer votre contrat en agence avec votre conseiller ou sur votre espace de gestion de comptes.
  • Vous pouvez adhérer à tout âge. Le versement initial minimum est de 15 000 € et les versements complémentaires sont d'au moins 1 500 €.
  • Le montant des versements réguliers est au minimum de 150€ par mois.
  • Les frais du contrat sont composés :
    - Des frais perçus sur chaque versement dans les conditions précisées dans la notice d'information. Les frais sur les versements réguliers diminuent chaque année.
    - Des frais de gestion sur l'encours prélevés chaque année au moment du versement de la rémunération dans les conditions précisées dans la notice d'information. La rémunération communiquée chaque année est nette de ces frais de gestion.
    - Frais d'arbitrage : 0,70 % maximum du montant arbitré. Le montant minimum de frais prélevé est de 40 € ;
    - Frais des arbitrages liés aux options de gestion financière : 0,50 % du montant arbitré, selon chaque option de gestion financière ;
    - Frais sur la performance de la gestion financière des actifs du canton Objectif Programmé : 10 % au maximum par an.
  • La durée optimale d'une assurance vie est de 8 ans minimum

Quelle fiscalité en cas de rachat partiel ou total du capital* ?

Les produits dégagés sont exonérés d'impôts sur le revenu tant que vous ne procédez à aucun rachat de votre contrat. En cas de rachat partiel ou total, vous avez le choix entre intégrer les produits à votre revenu imposable ou opter pour le prélèvement forfaitaire libératoire au taux de :

  • Avant 4 ans : 35 %
  • Entre 4 et 8 ans : 15 %
  • Après 8 ans : 7,5 %

Quel que soit le choix de l'option, à partir de 8 ans, un abattement annuel de 4 600 € pour une personne seule ou 9 200 € pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune s'applique sur les plus-values imposées, tous contrats confondus.

Des prélèvements sociaux sont dus au dénouement du contrat et en cas de rachat partiel. Pour le support en euros, les prélèvements s'opèrent chaque fin d'année ou en cas de sortie totale de ce support par arbitrage. Pour le support Objectif Programmé, les prélèvements sont opérés à l'échéance de la garantie.

 

Fiscalité en cas décès *

Si les primes sont versées avant 70 ans sur votre contrat, la part des capitaux décès correspondant de chaque bénéficiaire est exonérée de taxe dans la limite de 152 500 €, tous contrats d¿assurance vie confondus. La part excédant 152 500 € est soumise à un prélèvement de 20 % entre 152 500 € et 852 500 € et à 31,25 % au-delà.
Si les primes sont versées après vos 70 ans, elles sont soumises aux droits de succession si vous avez versé plus de 30 500 €.
Les gains des contrats d'assurance vie sont assujettis aux prélèvements sociaux s'ils n'y ont pas déjà été soumis du vivant de l'assuré.

 

* Fiscalité en vigueur au 1er juillet 2016 et dans les limites et conditions de la réglementation fiscale en vigueur au moment du rachat ou du décès.

 

(1) Multisupports : qui peut comporter à la fois un support en euros, le support Objectif Programmé et des supports investis sur les marchés (dits en « unités de compte »).

Le contrat d'assurance vie Rouge Corinthe Série 3, contrat d'assurance vie de groupe multisupports ne comportant pas de garantie en capital, est assuré par Predica, entreprise régie par le code des assurances, et distribués par Crédit Lyonnais - S.A. au capital de 1 847 860 375 € - Société de courtage d'assurance inscrit sous le numéro d'immatriculation d'intermédiaire en assurance ORIAS : 07 001 878 - Siège social : 18 rue de la République 69002 Lyon - SIREN 954 509 741 - RCS Lyon. Pour tout courrier : LCL, 20 avenue de Paris 94811 Villejuif CEDEX.

Les dispositions complètes du contrat cité figurent dans la notice d'information disponible en agence. Vous disposez d'un délai légal de renonciation à votre adhésion de 30 jours calendaires révolus à compter de sa conclusion.

 

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