Obligation LCL

Obligation LCL 4.40%

Percevez des revenus réguliers fixés à l'avance

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Commercialisation jusqu’au 13/07/2011

Durée de placement recommandée : 10 ANS
Capital investi garanti par l’émetteur à l’échéance hors défaut ou faillite de l’émetteur

Nous attirons l'attention du souscripteur sur les facteurs de risques mentionnés dans le Prospectus de l'Obligation LCL à coupons trimestriels, visé par l'Autorité des Marchés Financiers (AMF), le 20 juin 2011 sous le n°11-237.

Les caractéristiques et les conditions de l'emprunt sont précisées dans ce même Prospectus. Ce document est disponible (sans frais) sur les sites Internet de l'AMF (www.amf-france.org), www.lcl.com, www.lcl.fr et sur demande auprès de LCL, Gestion financière, 10 avenue de Paris, 94800 Villejuif ou en agence LCL."

Q'est-ce que c'est ?

L'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) est un placement financier sous forme de titres, représentant un emprunt émis par LCL. Sa durée, son taux et la périodicité de ses intérêts sont déterminés à l'avance.

Pourquoi souscrire ?

Vous connaissez les caractéristiques avant de vous engager :

  • L'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) vous offre un rendement annuel de 4.40% brut de prélèvements sociaux et de fiscalité, sur une durée de 10 ans.
  • Vous bénéficiez de revenus fixes tous les trimestres, nommés coupons, quelle que soit l'évolution des marchés financiers.

Quels sont les risques ?

  • Le risque de taux : toute revente avant l'échéance peut entraîner une perte en capital.
  • Le risque de liquidité : en cas de revente avant l'échéance, il est possible que vous ayez des difficultés à trouver un acheteur.
  • Le risque de défaut de l'émetteur : LCL s'engage à rembourser les obligations, mais en cas d'incapacité de LCL à régler sa dette, vous pourriez perdre tout ou partie de votre capital.

Comment ça marche ?

Le montant que vous souhaitez placer sera prélevé sur votre compte LCL après la période de souscription, soit le 13/07/2011.

  • Le capital est garanti si vous conservez l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) jusqu'à l'échéance, sauf en cas de faillite ou de défaut de l'émetteur.
  • Il s'agit d'un placement dont la durée préconisée est de 10 ans.
  • Il n'y a pas de limite d'âge, ce placement vous permet de disposer de revenus immédiats et connus à l'avance si tel est votre besoin.
  • L'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) sera cotée sur Euronext Paris. Sa valeur pourra fluctuer à la hausse comme à la baisse. En cas de besoin vous pourrez revendre une partie ou la totalité de vos obligations LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) à tout moment aux conditions de marché en vigueur. Vous risquerez alors un gain ou une perte. Comment cela fonctionne t-il ?
    • Le cours d'une obligation à taux fixe évolue, généralement à l'inverse des taux d'intérêts obligataires à taux fixe. Si ces taux d'intérêts baissent, la valeur de vos obligations monte; si ces taux augmentent, leur valeur diminue (voir la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) (1)).
    • Exemple avec une obligation de 100€ sur 8 ans avec des revenus trimestriels : la valeur de l'obligation peut fluctuer en fonction de l'évolution des taux d'intérêts, mais à l'échéance sa valeur finale sera toujours égale à sa valeur initiale.

  • Les intérêts de vos obligations sont fiscalisés, vous pouvez choisir :
    • Soit l'intégration dans les revenus qui seront soumis à l'impôt sur le revenu, soit l'option pour le Prélèvement Libératoire Forfaitaire (PFL) de 24%. A cela, se rajoutent les 15.50% de prélèvements sociaux.
    • ou pour les Organismes sans but lucratif (OSBL) l'impôt sur les sociétés (IS) à taux réduit de 10%
    • En cas de revente de vos obligations avant échéance :
      • Les plus-values éventuelles sont imposées dès le 1er euro de cession à un taux fixe de 19%. A cela, se rajoutent les 15.50% de prélèvements sociaux.
      • Les moins values sont imputables sur les gains réalisés la même année et sur les dix années suivantes.
      • Pour les OSBL, les éventuelles plus-values de cession ne sont pas imposées.
  • Pour une simulation personnalisée du rendement net de votre investissement, demandez à votre conseiller.

Vos questions, nos réponses

Pourquoi LCL emprunte ?

Notre métier est de faire des crédits et de proposer des placements à nos clients. Les grandes entreprises ont la
possibilité de recourir à une « offre au public » pour obtenir des financements. C'est le choix retenu par LCL à travers l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011).

Si les taux obligataires augmentent, est-ce que mon coupon augmente aussi ?

Non, c'est un placement à revenus fixes pour toute la durée déterminée, à la différence d'un taux variable. Et si vous souhaitez vendre avant l'échéance, vous pouvez céder vos obligations LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011). Cette cession (partielle ou totale) se fait alors aux conditions de marché du moment, vous réalisez ainsi une plus ou une moins-value par rapport à votre investissement initial.

Puis-je changer d'avis ?

Oui, vous pouvez annuler votre ordre sans frais pendant la période de souscription de l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) jusqu'au 7 juillet inclus, ou bien après, vous pourrez vendre l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) en bourse sur le marché des obligations cotées, tel qu'indiqué dans la rubrique « comment ça marche ? ».

Caractéristiques générales
Emetteur : LCL
Durée de placement : 10 ans
Période d'offre au public : du 23/06/2011 au 07/07/2011 - 18h00, sauf épuisement anticipé des titres disponibles.
Date d'échéance : 13/07/2021
Code ISIN : FR0011062595
Nature juridique du titre : Obligation (titre de créance non complexe de droit français)
Devise : Euro
Valeur nominale : 1 €
Prix d'émission : 100.025%
Taux de rendement actuariel annuel brut : 4.47%
Taux nominal : 4.40%
Périodicité de versement des intérêts (coupons) tous les trimestres, aux dates suivantes : 13/10,
13/01, 13/04, 13/07, et pour la première fois le 13 octobre 2011
Lieu de négociation/Cotation : Euronext Paris
Investissement minimum : 1€
Date de règlement-livraison : 13/07/2011
Garantie : l'émission ne fait l'objet d'aucune garantie de prise ferme ou de remboursement délivrée par un tiers
Notation : l'émission n'a pas fait l'objet d'une demande de notation
Liquidité : LCL a conclu un contrat d'animation de marché avec Crédit Agricole CIB, en vue d'assurer la liquidité du titre sur le marché réglementé Euronext Paris.

Tarification sur les comptes LCL
Pas de frais de souscription
Pas de droits de garde afférents à la détention de l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011)
Pas de commissions de tenue de compte afférentes à la détention de l'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011)

Avertissement

Ce document ne constitue pas une offre de contrat, une sollicitation, un conseil ou une recommandation de la part de LCL en vue de l'achat ou de la vente du ou des produits qui y sont décrits. Les informations contenues dans le présent document sont communiquées à titre purement indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

Les éléments ci-dessus ne constituent qu'un résumé des informations contenues dans le Prospectus (rédigé en langue française). En cas de divergence entre le présent document et le Prospectus, seul ce dernier fera foi. LCL recommande, conformément à l'article 212-28 du règlement général de l'AMF, de lire attentivement la rubrique facteurs de risque du Prospectus. Le Prospectus prévoit des modalités d'ajustement ou de substitution afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains évènements extraordinaires pouvant affecter le sous-jacent du produit ou, le cas échéant, la fin anticipée du produit.

Ce document est destiné à être distribué uniquement dans le cadre d'une offre au public en France pour une souscription en compte-titres.

Avant tout investissement (direct ou indirect) dans le produit, vous devez examiner la compatibilité d'un investissement dans le produit au regard de votre propre situation financière et patrimoniale et de votre objectif d'investissement ; vous devez procéder, sans vous fonder exclusivement sur les informations qui vous ont été fournies, à votre propre analyse des avantages et des risques du produit du point de vue juridique, fiscal et comptable, en consultant si vous le jugez nécessaire, vos propres conseils en la matière ou tous autres professionnels compétents. Les porteurs des titres sont groupés de plein droit pour la défense de leurs intérêts communs en une masse représentée par des personnes visées dans le Prospectus.

Ce produit peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes ou dans ces pays. Il appartient à toute personne qui souhaite investir dans ce produit de s'assurer qu'elle est autorisée à investir dans ce produit. Ce document n'est pas destiné à être distribué aux Etats-Unis et/ou à des US Persons ou dans des Etats où la commercialisation des titres n'est pas autorisée. Le présent document n'est pas et ne constitue pas une offre de titres aux Etats-Unis et les titres ne sont pas enregistrés en vertu du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié.

L'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies ne sont pas garanties bien que ces informations aient été établies à partir de sources sérieuses, réputées fiables. Elles sont sujettes à des modifications, notamment en fonction des fluctuations de marché. L'information contenue dans ce document ne saurait constituer une prévision des résultats futurs.
LCL est une banque agréée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel en France.

Crédit Lyonnais SA au capital de 1 847 860 375 € – SIREN 954 509 741 – RCS Lyon – Siège social : 18 rue de la République 69002 Lyon – Siège central : 20, avenue de Paris - 94811 Villejuif Cedex – Inscrit sous le numéro d'immatriculation d'intermédiaire en assurance ORIAS : 07 001878

(1) L'Obligation LCL 4.40% à coupons trimestriels (Juillet 2011) est un produit soumis à l'établissement d'un prospectus visé par l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) le 20/06/2011 sous le n° 11-237.Ce document est tenu à la disposition du public (sans frais) sur les sites Internet de l'AMF (www.amf-france.org), www.lcl.com, www.lcl.fr et sur demande auprès de LCL, Gestion financière, 10 avenue de Paris, 94800 Villejuif ou en agence LCL."

Nous attirons l'attention du souscripteur sur les facteurs de risques mentionnés dans ce prospectus.

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